Conditions générales

Conditions générales de vente




1. INFORMATIONS GÉNÉRALES



2. DÉFINITIONS



3. PROCESSUS DE COMMANDE



4. PRODUITS



5. LE CLIENT



6. COMMANDE ET LIVRAISON



7. PRIX



8. PAIEMENT



9. LIVRAISON



10. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE



11. RESPONSABILITÉ



12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE



13. DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT